Décharge de responsabilité

1. Contenu de l'offre en ligne

L'auteur décline toute responsabilité quant à l'actualité, l'exactitude, l'exhaustivité ou la qualité des informations fournies. Les prétentions en responsabilité contre l'auteur qui se réfèrent à des dommages matériels ou immatériels causés par l'utilisation ou la non-utilisation des informations fournies ou par l'utilisation d'informations erronées et incomplètes sont fondamentalement exclues, à moins que l’on ne puisse apporter la preuve d’une faute intentionnelle ou d’une négligence grave de la part de l'auteur.

Toutes les offres sont sans engagement et non contraignantes. L'auteur se réserve expressément le droit de modifier, de compléter ou de supprimer des parties des pages ou l'ensemble de l'offre sans préavis ou d'interrompre temporairement ou définitivement la publication.

2. Références et liens

En cas de renvois directs ou indirects vers des pages web de tiers (« liens hypertextes ») qui n’entrent pas dans le domaine de responsabilité de l’auteur, sa responsabilité ne serait engagée que dans le seul cas où l’auteur aurait connaissance des contenus concernés et où il lui serait techniquement possible et acceptable d’empêcher l’utilisation en cas de contenus illégaux. L’auteur déclare expressément qu’aucun contenu illégal n’était décelable sur les pages accessibles par des liens au moment de la mise en place desdits liens. L'auteur n'a aucune influence sur la conception actuelle et future, les contenus ou la paternité des pages accessibles par des liens. C'est pourquoi il se distancie expressément par la présente de tous les contenus de toutes les pages accessibles par des liens qui ont été modifiées après la mise en place desdits liens. Cette déclaration s'applique à tous les liens et renvois placés dans l'offre Internet de l'auteur ainsi qu'aux entrées faites par des tiers dans les livres d'or, les forums de discussion, les répertoires de liens, les listes de diffusion et toute autre forme de bases de données mises en place par l'auteur et dont le contenu peut être modifié par des tiers. Seul le fournisseur de la page à laquelle il est fait référence est responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets et en particulier des dommages résultant de l'utilisation ou de la non-utilisation de telles informations, et non celui qui se contente de renvoyer à la publication respective par des liens.

3. Droit d'auteur et droit des marques

Dans toutes les publications, l'auteur est soucieux de respecter les droits d'auteur sur les images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d'utiliser des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes créés par lui-même ou de recourir à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes libres de licence. Tous les noms de marque et marques commerciales mentionnés dans l'offre Internet et, le cas échéant, protégés par des tiers sont soumis sans restriction aux dispositions du droit des marques en vigueur et aux droits de propriété des propriétaires enregistrés respectifs. La simple mention d'une marque n'implique pas qu'elle n'est pas protégée par des droits de tiers ! Le copyright pour les objets publiés créés par l'auteur lui-même reste exclusivement entre les mains de l'auteur des pages. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l'accord explicite de l'auteur.

4. Validité juridique de la présente décharge de responsabilité

Cette décharge de responsabilité doit être considérée comme faisant partie de la publication Internet à partir de laquelle vous avez accédé à cette page. Si des parties ou certaines formulations de ce texte ne correspondent pas, plus ou pas entièrement à la législation en vigueur, le contenu et la validité des autres parties de ce document n'en seront pas affectés.

Derniers articles consultés